Le blog de René CHIAVERINI

Une pétition, une de plus, pour témoigner de la sérénité dans laquelle se prennent les décisions au premier étage de l'hôtel de ville de Nans les Pins.  

Encore une fois mal conseillé et se mettant malheureusement "sous la pression", le maire donne l'impression de céder à la vindicte populaire.

Et encore une fois, les élus que nous sommes constatent qu'ils sont exclus de toute concertation sur le fonctionnement de la cité. Et il y a fort à parier, qu'en l'occurence,  ce constat ne concerne pas que les élus de l'opposition maintenant majoritaire.

Et encore une fois, le maire se permettra de se lamenter sur la mauvaise foi de ses opposants. 

Cet article n'est effectivement compréhensible que par celles et ceux qui ont entendu parler de la nouvelle affaire de concert prévu par la FOL à la salle des fêtes et qui aurait bien lieu en dépit des aternoiements de l'exécutif municipal 

Combien d'escadrons de gendarmerie mobile et de compagnies de CRS l'adjoint à la police obtiendra-t-il, après avoir "forcé la porte du préfet", pour assurer la sécurité de l'évènement ?

Répondre point par point à des affirmations déjà démenties et contredites reviendrait à s'engager dans une spirale sans fin et surtout totalement contre-productive. Il y a plus urgent et plus utile à faire et la surveillance de ce que fait l'exécutif municipal au quotidien doit en particulier mobiliser toute notre énergie.

Dans quelques temps les Nansais pourront faire le bilan et chacun pourra en tirer les conséquences.

Voici notre réponse au tract.

Il n’est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
Ce proverbe datant du  XIVème siècle est toujours d’actualité à la mairie de Nans les Pins.

Rappelons que la procédure en cours durera au maximum cinquante jours à partir de la transmission du refus de vote du budget ce qui nous amènera fin mai au plus tard.

Suite à notre entrevue avec le sous préfet nous lui avions demandé de mettre par écrit ce qu’il nous avait répondu et d’en envoyer copie à Monsieur le Maire. Ce qui a été fait, nous avons d’ailleurs mis cette lettre sur les blogs  d’Agir pour Nans et de René Chiaverini pour en informer les Nansais(es) qui eux lisent les informations !

Nous ne reviendrons pas sur ce qui a été déjà dit, mais voici quelques informations supplémentaires :

S’agissant des associations, l’avance déjà prévue au club de football peut être versée.

Pour les subventions annuelles, nous avons insisté pour les voter au conseil municipal Afin d’ indiquer  que nous ne votions nullement contre le budget à cause d’un désaccord sur les subventions allouées. Nous rappelons que nous avons voté contre ce budget  pour dénoncer un mode de gestion et un choix des priorités le plus souvent aberrants comme indiqué dans le document distribué dans le village.(Souvenez vous par exemple des platanes !)

Nous nous attendions, avant le vote que Monsieur le Maire réunisse le conseil municipal pour trouver des accords concernant l’avenir du village et le mode de gestion. En effet Monsieur le Maire  savait parfaitement que le budget allait être refusé, il avait d’ailleurs préparé une lettre lue au conseil municipal pour répondre à ce refus.

La seule réaction a été de transférer les casiers des élus quittant sa majorité dans le cagibi de l’opposition : Depuis pas plus, la seule réunion ayant donné lieu à invitation a été celle intitulée « réunion de la liste, notre engagement pour Nans continue », liste électorale de Monsieur le Maire ! Aucune réunion du Conseil Municipal !

Les réfections du  chemin de la Transhumance  et de celui de l’Ubac sont financées  par le Conseil Général  en ce qui concerne  les  plate-formes . Il n’était nullement prévu par la  municipalité de commencer  ces travaux avant fin mai.
En ce qui concerne le stade, le marché concernant la pose du stabilisé a été pourvu en début d’année, l’entreprise  a été choisie.   Pourquoi donc ce stabilisé n’est-il pas terminé ?  Rien n’empêche de le finir….. Nous vous informerons plus en détail par la suite.

La décoration florale estivale du village  rentre dans le budget fonctionnement que l’on peut utiliser à hauteur de celui de l’année dernière.

A propos de l’école maternelle, la butte n’existe plus, des arbres ont été plantés et pour les plantations supplémentaires proposées par Michel Attard, la réponse avait été que c’était trop cher …

Quand aux autres travaux, s’il sont nécessaires, ils sont seulement retardés de cinquante jours.

Pour conclure, nous sommes surpris d’apprendre qu’on reproche au groupe devenu majoritaire à la fois de vouloir aboutir à la démission du conseil municipal et également de ne pas démissionner pour l’obtenir  Il faudrait choisir…… !!!

Informations de la part du groupe de l’opposition et des sortants du groupe majoritaire.

Nous ne savons pas encore comment nous répondrons au  tract de quatre pages de l'exécutif municipal, non cautionné d'ailleurs par certains élus du groupe que Monsieur Poilpret qualifie encore de majorité.

Tombé comme un cheveu sur la soupe, publié trop tard ou trop tôt par rapport à la lettre de Monsieur le Sous-préfet de Brignoles (voir article du 27.04), il montre une fébrilité certaine du maire et de son adjointe aux finances qui n'hésitent pas à affirmer, par exemple, que notre vote contre leur budget primitif est la cause du report de la réfection de la route de la Transhumance. Chacun sait qu'il a été annoncé que ce chantier sera financé par le conseil général du Var.

En attendant cette réponse, les Nansais peuvent nous appeler au téléphone ou nous poser des questions par courriel.

Monsieur Poilpret ne semble toujours pas avoir compris les raisons et la portée du vote du 2 avril. Ne devrait-il pas s'interroger sur la performance exceptionnelle qu'il a réalisée en faisant de sa confortable majorité une baudruche se dégonflant au gré des délibérations du conseil municipal et en transformant en désamour le capital de sympathie qu'un certain nombre d'élus de son équipe avaient pu constituer.

A propos du contenu de la feuille annexée, j'ai déjà dit dans ce blog (article" du 02.04) que Monsieur Poilpret avait un certain toupet  de revendiquer le sauvetage de "l'âme du Cours" et d'utiliser cette expression que je n'ai pas eu souvent l'heur d'entendre de sa bouche. Les apparitions  dont il honore le coeur du village lui permettent-elles de mieux de sentir cette âme que toutes celles et ceux qui y vivent et y travaillent ? 

Quatre élus de l'opposition maintenant majoritaire ont été reçus le jeudi 15 avril par le Monsieur le Sous-préfet de Brignoles.

Après avoir présenté l'historique de ce basculement prévisible de la majorité municipale et les rapports de force existant actuellement, ils ont posé les questions visant à confirmer et préciser ce qu'ils savaient des  modalités budgétaires découlant du rejet du budget primitif.

La lettre ci-dessous confirme globalement ce qui a été été avancé à ce sujet par le groupe d'opposition, notamment en réponse à l'intervention d'après le vote de Monsieur Poilpret.  

« Madame, Monsieur,

Suite à notre entretien du 15 avril 2010 en Sous-préfecture de Brignoles, je tiens à vous apporter des précisions quant au rejet du budget primitif par le conseil municipal.

Ce vote impose à mes services de saisir la Chambre Régionale des Comptes (CRC).

Dès la saisine de la CRC et jusqu'au règlement du budget par les services de l'Etat, la commune est dessaisie de ses pouvoirs budgétaires. La commune ne cesse pas pour autant de fonctionner mais elle ne peut que prendre des actes de gestion nécessaires à son fonctionnement (c'est-à-dire assurer l'ordonnancement et le paiement des dépenses obligatoires telles que les rémunérations des agents communaux, l'entretien des voies communales, les dettes exigibles...).

En matière de fonctionnement, le maire (et seulement lui) ne peut qu'engager, liquider et mandater  les dépenses dans la limite de celles inscrites au budget de l'exercice précédent. Il en est de même pour le mandatement des dépenses afférentes au remboursement en capital des annuités de la dette venant à échéance avant le vote du budget. Ainsi, suite au rejet du budget primitif, le conseil municipal ne peut en aucune manière adopter une délibération qui a pour objet ou effet la création d'une dépense nouvelle (le cas le plus courant étant l'attribution d'une subvention à une association). Si une telle délibération est adoptée par le conseil municipal, elle doit être transmise en Sous-préfecture qui constatera son illégalité. Cette délibération n'a donc aucune valeur juridique. En ce qui concerne une avance sur subvention votée avant le rejet du budget, cette dernière est versable au bénéficiaire.

En matière d'investissements, le maire (et seulement lui) ne peut qu'engager, liquider et mandater les dépenses dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'année précédente. Par conséquent, si les factures présentées suite à l'accomplissement de travaux déjà achevés doivent être honorés, aucun nouvel engagement de dépense qui dépasserait la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent 'est envisageable. Pour les dépenses à caractère pluriannuel incluses dans une autorisation de programme, il est possible de les liquider et les mandater dans la limite des crédits de paiement prévus au titre de l'exercice par délibération d'ouverture d'autorisation de programme.

Par ailleurs, je ne peux qu'attirer votre attention sur les difficultés à venir dans le déroulement quotidien de la vie communale si l'équilibre au sein du conseil municipal devait rester en l'état. Je me dois donc de vous inviter à privilégier des solutions de compromis, la dissolution du conseil municipal par le Ministre de l'Intérieur étant une procédure lourde et répondant à des conditions très restrictives pour sa mise en œuvre.

Mes services se tiennent à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

Je vous prie d'agréer...... »

Nous répondrons aux questions quenles Nasais voudront ien nous adresser par mail. 

On a remarqué la disparition de la barrière du chemin de la Bouaou.

La première adjointe a-t-elle été désavouée dans cette affaire, certes assez marginale, mais bien révélatrice du mode de gestion décriée par la nouvelle majorité dressée contre Monsieur Poilpret.

Quelle valeur avaient les prétextes sécuritaires qu'elle a déployés (notamment lorsqu'elle fut interpelée à ce sujet le jour du rassemblement pour sauver les platanes) pour justifier l'implantation de cette honteuse et un temps illicite barrière ?

Honteuse ? Oui, pour la pollution visuelle de ce qui constitue le joyau de notre patrimoine architectural.

Un temps illicite ? Oui aussi, parce que  l'arrêté municipal limitant la circulation sur le chemin n'a été pris qu'après la parution de mon premier article, sans parler de l'absence de concertation préalable à l'implantation de ce bout de ferraille.

La barrière ne s'est pas envolée toute seule et je me permets de "soupçonner", en tout bien tout honneur, tous ceux qui s'affairent sur le chemin des Roys et le Vieux Nans, d'être pour quelque chose dans cette disparition. Qu'ils en soient remerciés.

Mais c'est bien le contribuable qui a payé cette lubie !

Et, dans la série des OVNI PLIC (*) que l'on rencontre sur la voie publique, je reparlerai un de ces jours de celui qui a inspiré mon poisson d'avril, avant qu'il ne disparaisse avant !

 (*) Objets villageois non identifiés pour leur intérêt collectif