COMMUNE DE NANS CONTRE CHAMLA ET AUTRES (modifié le 7 août)

Faisant suite à l'article "requête en référé" du 13 août, ce billet a pour but d'informer les Nansais sur le déroulement de l'audience du 5 août 2010 au tribunal administratif de Toulon.

Notre collègue Monique CHAMLA qui représentait les élus d'opposition nous a gratifié d'une plaidoirie que je n'hésite pas à qualifier de magistrale. Rigueur cartésienne dans l'utilisation des références jurisprudentielles et dans la démonstartion, conviction mais modération du ton,... les sept élus (*) qui l'avaient accompagnée et  dont la plupart ne sont pas des habitués des prétoirs ont été impressionnés par ce que peut produire un vrai pro du barreau.

Je ne me permettrai pas de juger la valeur de la plaidoirie de l'avocat de la commune mais je dois dire  que j'ai été assez surpris, comme mes collègues, de l'entendre affirmer que le conseil municipal de Nans les Pins était "un vrai bordel" !

Monsieur le Maire va-t-il l'attaquer en justice pour ces propos ?  

Tout ce qui est dit ci-dessus ne préjuge pas, bien entendu, de la décision du tribunal qui sera rendu en principe sous huitaine.

Les Nansais doivent savoir que cette procédure devant le TA, engagée par les élus d'oppsition, n'est pas une lubie de gamins. Pour ce qu'ils pensent être le bien de leur village, ils dépensent beaucoup d'énergie et sont prêts  à engager leurs propres deniers puisque au stade où nous en sommes (procédures d'appel ultérieures possibles),  la commune leur demande, conformément au code de procédure administrative, 2000 euros à titres des dépends dans le cas où leur requête serait rejetée.

  (*) La garde rapprochée de Monsieur Poilpret serait-elle toujours en train de fondre ? Il n'était en effet accompagné que par deux fidèles,  l'adjointe aux associations et un conseiller urbanisme-affaires juridiques. La première adjointe ne semble manifestement pas être sur la commune et il se dit que des élus de ce qui reste du groupe majoritaire ont décliné son invitation à assister à l'audience. D'ailleurs, on se demande si tous ont été informés des conditions de celle-ci et du contenu des mémoires produits par les deux parties, une littérature qui sera - quelle que soit la décision du TA - assez intéressante à connaître pour qui voudra suivre de près le débat "politique" nansais au cours des prochaines semaines.